1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Bienvenue sur le site JeConduis.pro qui vous permet d'accéder aux services (ci-après « le Service »).
Ces Services sont fournis par SOROKINE ROUSLAN, entreprise ayant son siège social à 1 rue de Londres, 59420 Mouvaux, France, immatriculée sous le numéro TVA FR34511652471 au RCS de Tourcoing.

Veuillez lire attentivement les Conditions d'utilisation, les imprimer et en conserver une copie.

2. DESCRIPTION DES SERVICES

Le Service est exclusivement destiné aux professionnels (gérants, instructeurs) ainsi qu'aux élèves des auto-écoles.

A. SERVICE AUX ELEVES

Le Service vous offre des espaces de communications privées ou d'une catégorie de public vous permettant d'échanger avec votre instructeur d'auto-école, d'autres élèves ou trouver tout renseignement concernant l'apprentissage de la conduite, ou le permis de conduire. Vous participerez aux sondages et aux discussions dans un forum approprié, de niveau national ou celui de votre auto-école. Vous pourrez également poser des questions à votre instructeur en privé.

B. SERVICE AUX PROFESSIONNELS

Le Service vous offre une ou plusieurs page web pour votre auto-école. Que vous ayez déjà une page web n'a aucune importance, vous pourrez toujours profiter des avantages que vous offre notre réseau d'auto-écoles.

Vous pourrer gérer vous-même votre page ainsi que la liste des élèves. Vous animerez également les forums appropriés et créerez des sondages d'intérêt local ou national. Enfin, vous pourrez participer aux discussions entre professionnels des auto-écoles.

3. OBLIGATION D'INSCRIPTION ET D'IDENTIFICATION

L'utilisation du Service nécessite la création d'un compte sur JeConduis ainsi que la fourniture d'informations permettant l'identification de l'utilisateur, renseignées dans un formulaire d'inscription au Service. Ces informations sont ensuite stockées et accessibles dans la rubrique « Mon compte », qui apparaît, dès que vous avez ouvert une session, dans la barre du ménu à gauche.

Vous vous engagez à :

• fournir des informations vraies, exactes, et complètes, et
• les maintenir et les remettre à jour régulièrement.

4. COMPORTEMENT DES UTILISATEURS

Vous êtes responsable de tout contenu mis en ligne. Vous vous engagez à ne porter atteinte à la dignité de l'autrui et à suivre toutes les règles de la Nétiquette. En cas d'abus, le compte de l'utilisateur pourra être annulé.

5. RÉSILIATION

Tout utilisateur (à l'exception des gestionnaires des auto-écoles) pourra résilier son Compte à tout moment, en se rendant sur "Mon compte", l'onglet "Modifier", bouton "Supprimer". Les gestionnaires des auto-écoles sont priés de contacter l'administrateur du site, en vue de la résiliation de leur contrat.

6. RELATION AVEC LES ANNONCEURS

Vous pouvez, dans le cadre des Services ou à partir des Services, utiliser des Services Tiers, contracter directement avec des Tiers, participer aux opérations promotionnelles qu'ils organisent ou acheter les biens ou services qu'ils proposent.

Vous pouvez aisément identifier le prestataire ou votre co-contractant : leurs logos apparaissent sur les pages du site JeConduis.pro.

JeConduis.pro est un tiers à ces relations et ne peut être tenu responsable, notamment en cas de litige avec le prestataire Tiers.

7. VIE PRIVEE

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les informations vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de vous rendre sur JeConduis.pro et de modifier vos informations personnelles accessibles dans la rubrique "Mon compte".

Version 1.0 - Juillet 2009 - JeConduis.pro